Le cadre réglementaire en exploitation. Les équipements de levage et de manutention sont encadrés par l'arrêté ministériel du 1er mars 2004. ... À la suite de tout accident provoqué par la défaillance d'un organe essentiel de l'appareil de levage. Certains cas, définis dans l'article 20 de l'arrêté, permettent à l'exploitant de ne ...